RC Professions Médicales
et Paramédicales
Assurez-vous contre les accidents
et les erreurs médicales
RC Professions Médicales
et Paramédicales
Assurez-vous contre les accidents
et les erreurs médicales
RC Professions Médicales
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Votre tranquillité d’esprit
Que vous exerciez en société ou en profession libérale, vous êtes protégé de la meilleure des manières, et ce, même après que votre patient a franchi la porte de votre cabinet.
5 garanties
dans 1 seul contrat
En un seul contrat, vous profitez des garanties RC Professionnelle, RC Exploitation, Objets confiés et RC Après livraison ainsi que la garantie Protection juridique.
Une intervention
personnalisée
Votre satisfaction est primordiale à nos yeux, c’est pourquoi, en cas de sinistre, nous sommes à vos côtés pour vous accompagner et assurer un suivi rapide et efficace de votre dossier.
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En tant que professionnel de la santé, vous n’êtes pas à l’abri d’une erreur, d’un mauvais diagnostic ou d’un accident survenu dans le cadre de vos activités. Et si, dans ce cas, un patient vous demande des indemnités, la facture peut rapidement grimper. Grâce à l’assurance RC Professions Médicales et Paramédicales, vous protégez votre responsabilité contre les dommages aux tiers. Idéal pour exercer votre savoir-faire en toute sérénité!
Qu’est-ce que la RC Professions Médicales et Paramédicales?
L’assurance RC des professions médicales et paramédicales protège votre responsabilité contre tout dommage aux tiers:
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en lien direct avec l'exercice de votre profession (para)médicale
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survenu lors de l'exercice de votre profession, mais ne résultant pas directement d'un acte (para)médical
-
par vos produits après leur livraison
La RC Professions Médicales et Paramédicales défend vos intérêts si votre responsabilité est mise en cause et elle indemnise les dommages corporels, matériels et financiers aux tiers si vous êtes déclaré en tort.
À qui s’adresse la RC Professions Médicales et Paramédicales?
L’assurance couvre les risques liés à la pratique des soins de santé et de beauté. Elle s’adresse donc entre autres aux médecins généralistes, dentistes, infirmiers, kinésithérapeutes, logopèdes, bandagistes, psychologues, opticiens, pharmaciens, vétérinaires, esthéticiens, plasticiens, maquilleurs…
Depuis 2014, l’assurance RC est une obligation légale pour les vétérinaires. C’est aussi une obligation déontologique pour certaines professions, dont les médecins.
À qui s’adresse la RC Professions Médicales et Paramédicales?
L’assurance couvre les risques liés à la pratique des soins de santé et de beauté. Elle s’adresse donc entre autres aux médecins généralistes, dentistes, infirmiers, kinésithérapeutes, logopèdes, bandagistes, psychologues, opticiens, pharmaciens, vétérinaires, esthéticiens, plasticiens, maquilleurs…
Depuis 2014, l’assurance RC est une obligation légale pour les vétérinaires. C’est aussi une obligation déontologique pour certaines professions, dont les médecins.
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Vos 5 garanties étendues
La RC Professionnelle
(Responsabilité contractuelle et civile)
Vous êtes couvert pour les dommages causés à un patient à la suite d’une faute professionnelle lors d’un acte médical, d’un mauvais diagnostic ou d’un mauvais traitement.
Exemple: un patient arrive à votre cabinet avec une profonde coupure au pouce. Vous examinez la plaie et décidez simplement de la recoudre. Après quelques mois et une mauvaise cicatrisation, il s'avère qu'un des tendons du pouce a été touché par la coupure et une opération coûteuse s’impose.
La RC Exploitation
(Responsabilité extracontractuelle)
Vous êtes couvert pour les dommages causés à des tiers (patients et autres) dans l’exercice de votre activité en général.
Exemple: un livreur vous dépose un colis. En rentrant dans votre cabinet, il glisse sur une flaque d’eau causée par une fuite et se blesse. Vous n'avez pas pris les mesures nécessaires pour informer vos visiteurs du danger possible.
La RC Objets et Animaux confiés
(Responsabilité extracontractuelle)
Vous êtes couvert pour les dommages causés à un objet ou à un animal qu’un tiers vous confie.
Exemple: en tant qu'opticien, vous recevez une paire de lunettes d'un client pour y adapter deux nouveaux verres. Pendant la manipulation, vous faites tomber accidentellement les lunettes et la monture se casse. Ou bien vous êtes vétérinaire et il arrive un accident à un animal sous votre garde à la suite d’un traitement.
La RC Après livraison
(Responsabilité extracontractuelle)
Vous êtes couvert pour les dommages causés aux tiers après la livraison d’un produit, par exemple un médicament, ou la réalisation de travaux qui présentent un vice ou un défaut: une négligence dans la conception, la fabrication, la préparation, l’étiquetage ou le conditionnement d’un produit. Cette garantie est particulièrement intéressante pour les pharmaciens!
Exemple: en tant que médecin dans une maison de retraite, vous devez installer un moniteur afin de surveiller le rythme cardiaque du patient. L'appareil est un peu vieux et n'est pas utilisé régulièrement. La nuit, un court-circuit se produit et un incendie se déclare.
La Protection juridique
Vous êtes couvert pour les frais de défense de vos intérêts (tribunal, avocat, expertise…) dans le cadre d’une action en justice engageant votre responsabilité ou d’un recours contre un tiers responsable d’un dommage. Chez Belfius, cette garantie est incluse d’office dans votre RC Professions Médicales et Paramédicales.
Exemple: en effectuant une opération, vous commettez une erreur médicale. La victime dépose une plainte pour coups et blessures involontaires. Sur la base de votre contrat, nous pouvons vous assister dans votre défense pénale.
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Vos garanties facultatives
Accidents corporels patient/visiteur
Vous êtes couvert pour les dommages causés à vos patients et à leurs accompagnateurs survenus sur les lieux habituels où vous exercez votre activité, par exemple une chute dans l’escalier menant à votre cabinet.
Accidents corporels après agression
Les agressions contre les soignants sont malheureusement de plus en plus fréquentes. Cette garantie offre un soutien psychologique à vos associés, vos employés, et vous-même, ainsi qu’aux membres de votre famille, pour vous aider à faire face à une telle situation.
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Exclusions
Certaines choses ne sont pas assurées. Voici quelques exemples:
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la recherche et les expériences biomédicales, ainsi que l’exercice illégal d’une profession médicale, que ce soit pour des raisons de déontologie ou des dispositions légales et/ou disciplinaires
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l’utilisation de techniques dangereuses ou datées
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les dommages survenant dans le cadre de l’exercice hospitalier ou clinique
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les obligations de résultat
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les conséquences d’un acte intentionnel envers un tiers
Informez-vous avant de souscrire
Informez-vous avant de souscrire
Vous garantir une protection optimale à chaque instant nous tient particulièrement à cœur. C’est pourquoi, nous tenons à vous informer de manière claire et transparente afin de vous permettre de faire les bons choix.
L’assurance RC Professions (para)médicales est une assurance de droit belge:
- conclue pour une durée définie dans les conditions particulières, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives définies dans les conditions particulières
- commercialisée par Belfius Assurances SA, place Charles Rogier 11 à B-1210 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles 0405.764.064, entreprise d'assurances belge agréée sous le code 0037
Avant de souscrire votre contrat, nous vous conseillons de lire ici la fiche commerciale, les conditions générales (les franchises, les biens couverts, les limites de la couverture…) et le document d’information (IPID), ou en agence avec votre spécialiste Business Banking.
Les conditions particulières et générales priment sur les brochures commerciales et les textes sur belfius.be.
Vous avez une plainte?
Votre conseiller financier ou chargé de relation, le service Gestion des Plaintes, le Negotiator de Belfius et l’Ombudsman des Assurances sont là pour vous aider.
Comment introduire une plainte?
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