RC Entreprise

Assurez la responsabilité de votre entreprise


RC Entreprise

Assurez
la responsabilité
de votre entreprise

Chaque jour, vous vous donnez corps et âme pour développer vos affaires. Vous avez des projets plein la tête et confiance dans l’avenir. Mais avez-vous déjà pensé aux conséquences financières si l’un de vos clients vous réclamait des indemnités pour des travaux mal réalisés ou pour un produit défectueux? Ou s’il était victime d’un accident dans vos locaux ou sur l’un de vos chantiers?

Offrez-vous de la tranquillité d'esprit: grâce à la RC Entreprise, vous êtes couvert de manière optimale si la responsabilité de votre entreprise est mise en cause. C’est plus sûr!

Chaque jour, vous vous donnez corps et âme pour développer vos affaires. Vous avez des projets plein la tête et confiance dans l’avenir. Mais avez-vous déjà pensé aux conséquences financières si l’un de vos clients vous réclamait des indemnités pour des travaux mal réalisés ou pour un produit défectueux? Ou s’il était victime d’un accident dans vos locaux ou sur l’un de vos chantiers?

Offrez-vous de la tranquillité d'esprit: grâce à la RC Entreprise, vous êtes couvert de manière optimale si la responsabilité de votre entreprise est mise en cause. C’est plus sûr!

Vous exploitez un établissement ouvert au public? Pensez à combiner votre RC Entreprise avec l’assurance Responsabilité Objective, obligatoire dans de nombreux secteurs (hôtel, restaurant…).

Vous êtes un professionnel de la santé? Optez plutôt pour la RC Professions (para)médicales, une assurance tout-en-un qui comprend également un volet responsabilité professionnelle.

Vous exploitez un établissement ouvert au public? Pensez à combiner votre RC Entreprise avec l’assurance Responsabilité Objective, obligatoire dans de nombreux secteurs (hôtel, restaurant…).

Vous êtes un professionnel de la santé? Optez plutôt pour la RC Professions (para)médicales, une assurance tout-en-un qui comprend également un volet responsabilité professionnelle.

Qu’est-ce que la RC Entreprise?

Qu’est-ce que la RC Entreprise?


L’assurance Responsabilité civile de l’entreprise vous protège en cas de dommages imprévus et involontaires qui pourraient être causés à des tiers:

  • pendant l’exercice habituel de votre profession
  • par vos produits après la livraison
  • par les travaux effectués par vos soins

En cas de sinistre, la RC Entreprise défend vos intérêts et indemnise les dommages corporels, matériels et financiers aux tiers si vous - ou toute autre personne active dans votre entreprise - êtes déclaré en tort. Et si vous rencontrez un pépin, nous vous soutenons tout au long de votre dossier, grâce à l’aide d’experts.

Pas obligatoire… mais incontournable!


L’assurance RC Entreprise n’est pas légalement requise, mais toutefois incontournable pour garantir le bon développement de vos affaires. En effet, si votre entreprise est responsable d’un dommage à un tiers, les coûts et frais de justice élevés peuvent mettre à mal la trésorerie de votre entreprise.

Pas obligatoire… mais incontournable!


L’assurance RC Entreprise n’est pas légalement requise, mais toutefois incontournable pour garantir le bon développement de vos affaires. En effet, si votre entreprise est responsable d’un dommage à un tiers, les coûts et frais de justice élevés peuvent mettre à mal la trésorerie de votre entreprise.

Pourquoi souscrire une RC Entreprise chez Belfius?


  • Une couverture complète pour plusieurs personnes
    Cette assurance couvre toutes les personnes qui travaillent pour vous, y compris le personnel temporaire comme les intérimaires et les sous-traitants lorsqu’ils accomplissent une tâche que vous leur avez confiée.
  • Une intervention rapide
    Votre satisfaction est primordiale à nos yeux, c’est pourquoi nous vous offrons le meilleur service et mettons tout en œuvre pour assurer un suivi efficace de votre dossier.
  • Une protection sur mesure
    Chez Belfius, vos garanties sont automatiquement adaptées à votre secteur d’activité pour répondre au mieux à vos besoins.
  • La défense de vos intérêts
    La défense juridique est incluse d’office dans votre RC Entreprise. Belfius vous accompagne dans vos démarches juridiques. Nous prenons en charge les frais d’avocat et d’expert, ainsi que la médiation.

Pourquoi souscrire une RC Entreprise chez Belfius?


  • Une couverture complète pour plusieurs personnes
    Cette assurance couvre toutes les personnes qui travaillent pour vous, y compris le personnel temporaire comme les intérimaires et les sous-traitants lorsqu’ils accomplissent une tâche que vous leur avez confiée.
  • Une intervention rapide
    Votre satisfaction est primordiale à nos yeux, c’est pourquoi nous vous offrons le meilleur service et mettons tout en œuvre pour assurer un suivi efficace de votre dossier.
  • Une protection sur mesure
    Chez Belfius, vos garanties sont automatiquement adaptées à votre secteur d’activité pour répondre au mieux à vos besoins.
  • La défense de vos intérêts
    La défense juridique est incluse d’office dans votre RC Entreprise. Belfius vous accompagne dans vos démarches juridiques. Nous prenons en charge les frais d’avocat et d’expert, ainsi que la médiation.

Vos 4 garanties étendues


  • La RC exploitation
    Vous êtes couvert pour des dommages causés à des tiers par des biens ou des personnes qui travaillent pour vous dans le cadre des activités de votre entreprise.
  • La RC après livraison ou travaux
    Vous êtes couvert pour les dommages causés aux tiers après la vente d’un produit ou la réalisation de travaux qui présentent un vice ou un défaut.
  • La RC objets confiés
    Vous êtes couvert pour les dommages causés à un objet qu’un client vous confie pour être réparé ou transformé.
  • La protection juridique
    Vous êtes couvert pour les frais de défense de vos intérêts (expertise, avocat, tribunal…) dans le cadre d’une médiation, du règlement de conflits ou d’une action en justice engageant la responsabilité de votre entreprise ou encore à l’occasion d’un recours contre un tiers responsable d’un dommage. Cette garantie est incluse d’office dans votre RC Entreprise.

Vos 4 garanties étendues


  • La RC exploitation
    Vous êtes couvert pour des dommages causés à des tiers par des biens ou des personnes qui travaillent pour vous dans le cadre des activités de votre entreprise.
  • La RC après livraison ou travaux
    Vous êtes couvert pour les dommages causés aux tiers après la vente d’un produit ou la réalisation de travaux qui présentent un vice ou un défaut.
  • La RC objets confiés
    Vous êtes couvert pour les dommages causés à un objet qu’un client vous confie pour être réparé ou transformé.
  • La protection juridique
    Vous êtes couvert pour les frais de défense de vos intérêts (expertise, avocat, tribunal…) dans le cadre d’une médiation, du règlement de conflits ou d’une action en justice engageant la responsabilité de votre entreprise ou encore à l’occasion d’un recours contre un tiers responsable d’un dommage. Cette garantie est incluse d’office dans votre RC Entreprise.

Exclusions

Exclusions


Certaines choses ne sont pas assurées. Voici quelques exemples:

  • Les litiges relevant de la pure responsabilité civile contractuelle
  • Les litiges découlant des situations suivantes:
    • les transactions financières
    • l’abus de confiance
    • les malversations
    • le détournement
    • le non-respect des législations sur la concurrence
    • les atteintes à des droits de propriété intellectuelle
  • Les dommages volontaires

Informez-vous avant de souscrire

Informez-vous avant de souscrire


Vous garantir une protection optimale à chaque instant nous tient particulièrement à cœur. C’est pourquoi, nous tenons à vous informer de manière claire et transparente afin de vous permettre de faire les bons choix.


L’assurance RC Entreprise est:

  • conclue pour une durée définie dans les conditions particulières, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives définies dans les conditions particulières
  • un produit d’assurance de Belfius Assurances SA, place Charles Rogier 11 à B-1210 Bruxelles, Belgique, RPM Bruxelles 0405.764.064, entreprise d'assurances agréée sous le code 0037
  • soumise au droit belge.


Avant de souscrire votre contrat, nous vous conseillons de lire ici les conditions générales (les franchises, les biens couverts, les limites de la couverture…), le document d’information sur le produit d’assurance (IPID) et la fiche commerciale ou en agence avec votre spécialiste Business Banking. Il est nécessaire de prendre connaissance de ces documents avant la souscription du contrat.


Les conditions particulières et générales priment sur les brochures commerciales et les textes sur belfius.be.



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Votre conseiller financier ou chargé de relation, le service Gestion des Plaintes, le Negotiator de Belfius et l’Ombudsman des Assurances sont là pour vous aider.
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