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Écoles

Le cadre scolaire représente 20 à 25 % de tous les accidents corporels des jeunes scolarisés. Des accidents se produisent régulièrement à l'école et sur le chemin de l'école, dont différentes parties peuvent être responsables.

Dans de nombreux cas, les conséquences financières d’un accident sont considérables. D'une part, il faut tenir compte des frais médicaux et paramédicaux pour la victime. D'autre part, il est toujours possible que l’école, le professeur ou un élève soit tenu pour responsable de l'accident et qu'il doive faire les frais des dommages corporels ou matériels subis par la victime.

L’assurance souscrite par l'école est généralement constituée de deux volets :

  • Une assurance accidents. Celle-ci couvre les dommages corporels (frais médicaux, indemnité en cas d'invalidité permanente et en cas de décès) à concurrence de montants maximaux prédéterminés. Ces montants peuvent être différents en fonction de l'école. L'avantage de cette assurance est qu'elle intervient pour tous les accidents, qu'il y ait ou non un responsable. La plupart des accidents peuvent ainsi être rapidement indemnisés, surtout s'il s’agit de montants limités. Inconvénients : en cas d'accident grave, il est possible que les montants maximaux ne suffisent pas à réparer totalement le dommage et, en fonction de la spécificité du contrat, certaines activités ne sont pas couvertes.
  • Une assurance responsabilité. En règle générale, cette assurance couvre l'école, les enseignants, les élèves et même le comité de parents. L'assurance interviendra en lieu et place de l'assuré, pour les dégâts occasionnés suite à une faute de l'assuré. Cette notion de « faute » doit être comprise au sens large : il peut aussi bien s'agit d’une faute personnelle d'un élève (une poussée dans l’escalier) que d'un défaut de surveillance de l'enseignant ou d'un engin de gymnastique en mauvais état. Il est important de savoir que les élèves sont aussi assurés pour les dommages qu'ils causent à d'autres élèves, par exemple dans la cour de récréation.
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