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Belfius Business Future Employees

Belfius Business Future Employees s'adresse spécialement aux entreprises qui veulent donner un avantage à leurs collaborateurs sous forme d'une pension complémentaire.

Cette assurance groupe vous permet de proposer un plan de pension à vos collaborateurs de manière très souple et fiscalement avantageuse. En outre, l'octroi d'une assurance groupe est plus intéressante pour les deux parties qu'une augmentation salariale. Belfius Business Future Employees combine le risque ‘Vie/décès' et des garanties complémentaires : exonération des primes et revenu de remplacement en cas d'incapacité de travail et d'invalidité.

Belfius Business Future Employees est une formule idéale pour vous si vous :

  • Voulez motiver vos travailleurs par le biais d'un plan de pension sur mesure
  • Visez une optimalisation fiscale de votre bénéfice d'exploitation

Optez pour une autre formule si vous :

  • N'employez pas de travailleurs fixes

Prime annuelle

  • Soit un montant forfaitaire pour chaque travailleur
  • Soit un pourcentage du salaire, ce pourcentage peut être différent par tranche de salaire
Exemple en euros:
jusqu'à 30.000 euro   : 3 %
€ 30.000 - € 40.000   : 5 %
A partir de € 40.000  : 7 %

En tant qu'employeur, vous choisissez librement la périodicité de vos versements : annuelle, semestrielle, trimestrielle ou mensuelle. Lors de la détermination du montant du versement, il est important de tenir compte de la règle des 80 %. Le travailleur peut également verser des primes, par votre biais et bénéficier d'un avantage fiscal.

Paiement

  • Lors du décès du travailleur.
  • Lorsqu'il atteint l'âge légal de la pension.
  • A partir de l'âge de 60 ans, comme prévu dans le règlement de pension ou la convention de pension.

Ce n'est que dans les cas susmentionnés que les capitaux et les valeurs de rachat sont taxés aux tarifs suivants :

  • 16,5 % s'ils ont été constitués par les cotisations de l'employeur;
  • 10 % s'ils ont été constitués au moyen des cotisations personnelles (retenues à partir de 1993).

Dans tous les autres cas, ils sont taxés soit progressivement soit à 33 %, selon qu'ils ont été constitués respectivement par les cotisations de l'employeur ou par celles du travailleur. Un paiement avant l'âge de 60 ans est cependant interdit par la loi.

Bon à savoir

Un éventail de garanties

  • Garantie en cas de vie à l'échéance:
    Belfius Business Future Employees prévoit un capital ‘vie' à l'échéance du contrat. En outre, une participation bénéficiaire peut être octroyée chaque année, en fonction de la conjoncture économique et des résultats de Belfius Insurance Belgium.
  • Garantie en cas de décès:
    En cas de décès avant l'échéance, la réserve est payée au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) par le travailleur. Si cette réserve au moment du décès est cependant inférieure au capital 'décès' minimum choisi, ce capital minimum est versé. Ce capital minimum comprend une participation bénéficiaire de 30 %.
  • Garantie exonération de prime (à souscrire obligatoirement):
    Paiement des versements en cas d'incapacité de travail minimum de 25 %. Une incapacité de travail à partir de 67 % est assimilée à 100 %. Le délai de carence est de 30 jours.

Belfius Business Future Employees est assorti d'une série de garanties supplémentaires, parmi lesquelles le travailleur peut faire un choix.

  • Garantie revenu de remplacement:
    Revenu de remplacement en cas d'incapacité de travail minimum de 25 %. Une incapacité de travail à partir de 67 % est assimilée à 100 %. Le délai de carence est de 30 jours. Le paiement est proportionnel au pourcentage d'incapacité de travail.
  • Garantie invalidité à la suite d'un accident:
    Si le travailleur est en incapacité de travail totale et permanente à la suite d'un accident et qu'il est encore en vie 180 jours après l'accident, il reçoit le capital choisi.
  • Garantie décès à la suite d'un accident:
    Si le travailleur décède dans les 180 jours suivant l'accident et des suites directes de l'accident, le bénéficiaire reçoit un capital supplémentaire en plus de la garantie en cas de décès.

Le travailleur peut toujours modifier les garanties choisies.

Plus intéressante qu'une augmentation salariale

Illustration :
Tom a 46 ans et est marié. Il touche un salaire annuel brut de 36 000 euros. Pour garantir sa pension, son employeur souhaite contracter un Belfius Business Future Employees pour son personnel afin que Tom fasse également partie des bénéficiaires. Le tableau ci-dessous montre clairement que le rendement pour Tom est plus élevé si l'entreprise contracte pour lui un Belfius Business Future Employees que s'il recevait une augmentation salariale.

Augmentation salariale (en euros)
Assurance groupe (en euros)
Coût pour l'employeur
€ 100
Coût pour l'employeur
€ 100
ONSS pour l'employeur (34 % van 74,6)
- € 25,4
ONSS pour l'employeur (8,86 % de 88,3)
- € 7,8
ONSS pour le personnel (13.07 %)
- € 9,8
Taxe d'assurance (4,4 % de 88,3)
- € 3,9
Imposition marginale (50 %)
- € 32,4
Imposition fin de terme (3,55 % INAMI, 2 % cotisation de solidarité pensions, 16,50 % impôt des personnes physiques)
- € 17,83
Net pour le personnel
€ 32,4
Net pour le personnel
€ 66,57+ participation bénéficiaire non taxée

Cet exemple est seulement indicatif.

Avantages fiscaux et sociaux

Belfius Business Future Employees est un produit comportant des avantages à la fois pour l'employeur et le travailleur.

Avantages pour l'employeur :

  • En raison de la fiscalité favorable, l'employeur peut octroyer un avantage plus important qu'en cas d'augmentation salariale;
  • Les primes sont déductibles en tant que charges professionnelles;
  • Il ne faut acquitter qu'une cotisation ONSS de 8,86 % sur le versement pour la partie ‘Vie/décès' (uniquement sur les cotisations de l'employeur);
  • Il n'y a pas de cotisation ONSS sur la partie des versements pour les garanties exonération de prime et revenu de remplacement.

Avantages pour l'employé :

  • Le principal avantage est naturellement la pension complémentaire dont peut disposer le travailleur à l'âge de la pension ou la protection de sa famille en cas de prédécès;
  • Les cotisations du travailleur donnent lieu à un avantage fiscal de 30 à 40 % (majoré de la taxe communale) dans le cadre de l'épargne à long terme;
  • Capitalisation à un taux d'intérêt garanti. Le taux d'intérêt, en vigueur au moment du versement, est garanti par versement pendant toute la durée du contrat;
  • Possibilité de choisir des garanties spécifiques si l'employeur l'a prévu;
  • Imposition limitée du capital final si le travailleur continue à travailler jusqu'à ses 65 ans et que le capital n'a pas été payé avant ses 65 ans :
    • pas d'imposition de la participation bénéficiaire;
    • 10 % (+ taxe communale) sur la partie des versements de l'employeur;
    • 10 % (+ taxe communale) sur la partie des versements de l'employé.
  • Utilisation possible pour un crédit hypothécaire pour l'achat, la construction ou la rénovation d'un bien immobilier dans l'Espace économique européen;
  • Cumul possible avec d'autres produits fiscaux comme la pension libre complémentaire des indépendants et l'engagement individuel de pension (en tenant compte de la règle des 80 %) ainsi que épargne-pension et l'assurance vie individuelle.

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