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Les Belfius Warrants sont des produits complexes.
Vous devez vous renseigner afin de bien comprendre le produit et ses risques avant de le commander.
Vous êtes employeur et vous souhaitez récompenser vos employés pour leur travail, leur engagement ou leurs résultats? Une manière efficace et avantageuse de le faire est de les rétribuer de façon discrétionnaire, en leur versant un bonus sous forme de warrants.
Un warrant est un titre non coté en Bourse et cessible, que l’employeur peut proposer comme forme de rémunération à ses employés. Le warrant donne au porteur le droit d'acheter un actif financier durant une période déterminée (la période d'exercice) et à un prix prédéterminé (le prix d'exercice). Ces conditions sont donc définies à l’avance.
L’émetteur des warrants est soumis, tout comme les autres établissements de crédit, à une série de risques. Ces risques peuvent amener l’émetteur à ne plus être en mesure de respecter les obligations dans le cadre de l’émission des warrants, en particulier l’obligation pour l’émetteur de racheter les warrants.
Vous trouverez de plus amples informations sur les divers risques à partir de la page 19 du prospectus de base et les final terms.
Nous informons les détenteurs du produit des modifications importantes du profil de risque (comme, p. ex., une baisse du rating) via belfius.be.
Commission de maximum 5%, soit 0,50 euros ajoutés en plus du prix d’émission du warrant de 10 euros, à payer par l’employeur.
L’employé qui a accepté les warrants, ne doit pas payer de frais lors de la vente des warrants. S’il veut exercer les warrants pendant la période d’exercice, il ne devra payer que les frais liés à l’achat de la valeur sous-jacente des warrants (actions de Belfius Equities Europe Conviction), tels qu’ils sont d’application au moment de l’exercice des warrants. Lors de l’approbation du prospectus de base des warrants, ces frais s’élèvent à maximum 2,5%, à raison d’un minimum de 100 euros par transaction.
Belfius Banque émet régulièrement (max. 2 fois par mois) des warrants ayant les caractéristiques suivantes:
Belfius Banque SA (notation S&P: A, perspective stable / Moody’s: A1, perspective stable / Fitch: A-, perspective stable). Une notation (ou «rating») est donnée uniquement à titre indicatif et ne constitue aucunement une recommandation pour l’achat, la vente ou la conservation des titres de l’émetteur. L’agence de notation peut à tout moment suspendre, modifier ou retirer la notation. Vous trouverez plus d’informations concernant les notations de crédit sur belfius.be/ratings.
10 ans
Call warrants exerçables uniquement pendant la période d’exercice
Droit belge
Le dernier mois qui précède l’échéance jusqu’à l’échéance du warrant
La valeur sous-jacente est une action de capitalisation (classe C) de Belfius Equities Europe Conviction (code ISIN: BE0945524651, code Bloomberg: DEXBEUR BB), un compartiment de la sicav Belfius Equities, une OPCVM (UCITS) de droit belge. Consultez aussi le lien Belfius Warrants - prix de rachat indicatif
Le prix d’exercice est le prix auquel la valeur sous-jacente peut être achetée durant la période d’exercice. Cette information est disponible dans les Final Terms.
La parité est le nombre de warrants nécessaire pour l’achat d’une unité de la valeur sous-jacente (à savoir 1 action de Belfius Equities Europe Conviction) contre paiement du prix d’exercice. Cette information est disponible dans les Final Terms.
Le traitement fiscal ci-dessous se base sur la législation fiscale actuelle et est susceptible d’être modifié.
Lors de l’achat et de la cession gratuite des warrants aux employés:
Au cas invraisemblable d’une vente éventuelle de warrants qui n’ont pas été cédés aux employés:
L’employé qui a accepté l’offre de warrants à temps et valablement, est imposé sur un avantage de toute nature qui correspond au cours de clôture des warrants précédant le jour de l’offre. Cette taxation est retenue à la source (précompte professionnel).
Lors d’une vente ultérieure des warrants ou des actions reçues à la suite de l’exercice des warrants :
Nous recommandons aux autres catégories d’investisseurs de s’informer sur le régime d’imposition qui leur est applicable.
L’employeur est responsable de la bonne utilisation des warrants ainsi que du traitement fiscal et ONSS de ceux-ci.
Vous êtes sur le point d’acheter un produit complexe et qui peut être difficile à comprendre.
Avant de procéder à l’achat de warrants, veuillez prendre connaissance de tout le contenu du prospectus de base du 25 octobre 2022 et de tous les suppléments futurs éventuels (ces suppléments sont insérés à la fin du Long Term Warrant Issuance Programme) approuvés par la FSMA (Autorité des services et marchés financiers) et certainement du chapitre « Risk Factors » ainsi que du document d’informations clés (Key Information Document) et des Final Terms de chaque émission, disponibles gratuitement auprès de votre chargé de relations de Belfius Banque qui assure le service financier. Voir Produits et services - Belfius
Les Warrants Belfius sont des produits complexes et risqués. Vous devez vérifier que vous comprenez les caractéristiques et les risques des warrants et que vous pouvez aussi les expliquer à vos employés.
Pour obtenir de plus amples informations concernant les différents scénarios, veuillez consulter le document d’informations-clés (KID). Ce document reprend les différents scénarios calculés selon la méthodologie de la réglementation européenne PRIIPS (Règlement UE n° 1286/2014). Vous recevrez ce document avant la souscription et il est disponible sur belfius.be/KID. Organe de contrôle: FSMA.
Et si vous souhaitez déjà en savoir plus, n’hésitez pas à consulter les informations détaillées sur les warrants Belfius ici.
Service Plaintes
Si vous avez une plainte, vous pouvez l’adresser en première instance à votre chargé de relations ou au service Gestion des plaintes (numéro de colis 7908), Place Charles Rogier, 11 à 1210 Bruxelles, ou par e-mail à: complaints@belfius.be
Negotiation
Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse, vous pouvez vous adresser à Belfius Banque SA, Negotiation (numéro de colis 7913), Place Charles Rogier, 11 à 1210 Bruxelles, ou par e-mail à: negotiation@belfius.be
Ombudsman
Si vous ne deviez pas trouver de solution via les contacts précités, vous pouvez vous adresser à l’Ombudsman en conflits financiers, North Gate II, boulevard du Roi Albert II, 8 à 1000 Bruxelles (ombudsfin.be).
Cette page web est une communication marketing, elle ne tient pas lieu de conseil d’investissement et ne confirme aucune opération, de quelque nature que ce soit.